L’Institut ISBL est une association Loi 1901. Il remplit les objectifs d’intérêt général au sens des articles 200 et 238 bis du Code général des Impôts. L’Institut ISBL : un think tank pour le renforcement du rôle entrepreneurial de l’ESS et des associations. Son but principal est de promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation sociale.
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Note de lecture de Matthieu Hély concernant l’ouvrage de Pascale Dominique Russo "Souffrance en milieu engagé. Enquête sur des entreprises sociales"
Avec l’augmentation du nombre de salariés, les conditions de travail et d’emploi dans les entreprises de l’économie sociale et solidaire sont désormais devenues un enjeu central pour l’identité de ce...
Une association ne fonctionnant qu’à partir des cotisations de ses membres n’est pas un professionnel
Pour le Code de la consommation, une association est professionnelle dès lors qu’elle agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole...
Soirée-débat : Entreprendre pour l’utilité sociale
Peut-on concilier activité économique et utilité sociale ? Les Cités d’Or et l’Institut ISBL vous invitent le jeudi 19 décembre 2019 à partir de 18h30 à la Maison des Cités d’Or (2 rue Commarmot – Lyon...
"Paquet Almunia" : les nouvelles règles communautaires applicables aux associations à partir du 31 janvier 2012
Ce 31 janvier 2012, les nouvelles règles en matière d’aides d’Etat entrent en application. Les associations sont bien évidemment concernées par ce nouveau "paquet Almunia" adopté par la Commission...
Célébration du centenaire de la loi 1901 : que reste-t-il 10 ans après ?
La célébration du centenaire de la loi 1901, lancée dès le 2 décembre 2000 à Nantes, date et lieu de naissance de Pierre Waldeck-Rousseau, l’homme qui a obtenu la consécration de la liberté...
Fichier EDVIGE : vers un fichage généralisé des dirigeants associatifs ?
Par décret en date du 27 juin 2008 (JO 1er juillet 2008), le Gouvernement vient d’instaurer pour son propre usage un système de fichage visant à la fois les « personnes physiques ou morales ayant...
Les services sociaux d’intérêt général (SSIG) : Quel cadre juridique européen ?
La présidence française européenne qui débute le 1er juillet 2008 a conduit le Conseil Economique et Social (CES) à formuler un avis en date du 9 avril 2008 ayant pour objectif de mettre en œuvre le...
Association - entreprise sociale : une opportunité à saisir
La terminologie d’entreprise sociale connaît un succès récent qui va croissant. Serait-ce un nouveau signal de l’alignement associatif sur les logiques marchandes ou une opportunité qui pourrait...
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Mayotte ravagée par le cyclone Chido : SOLIDARITÉS INTERNATIONAL organise une réponse d’urgence
Samedi 14 décembre, l’île de Mayotte a été dévastée par le cyclone Chido, le plus violent en près d’un siècle, détruisant habitations et infrastructures essentielles sur son passage. Dans un contexte où un...
La fédération Adédom mobilisée suite au passage du cyclone Chido à Mayotte
Suite au passage dévastateur du cyclone Chido qui a touché Mayotte, la fédération Adédom tient à exprimer sa profonde solidarité avec les Mahoraise et les Mahorais, durement éprouvés par cette...
Gouvernement Bayrou / Enfance, handicap et grand-âge doivent figurer au 1er rang des priorités du nouveau gouvernement
Alors que les personnes vulnérables ont un besoin urgent de soutien, que les difficultés économiques des établissements et services s’aggravent et que les difficultés de recrutement perdurent, le GEPSo...
Impactés par l’instabilité politique, les droits des enfants doivent bénéficier d’une place centrale au Gouvernement !
Alors que François Bayrou vient d’être nommé Premier Ministre et sera amené à composer un nouveau Gouvernement, une trentaine d’organisations et collectifs membres de la Dynamique pour les Droits des...
La CFDT exprime toute sa solidarité avec les Mahoraises et les Mahorais
Ce samedi 14 décembre, le cyclone Chido a frappé le département de Mayotte. Avec des rafales dépassant les 250 km/h, l’œil du cyclone a traversé le territoire. L’alerte violette, le niveau le plus élevé...
Le militantisme féministe|La famille
Comment le militantisme féministe impacte nos relations ? Episode 1 - La famille Bienvenue chez les Casseur·euses d’ambiance, un podcast créé par les volontaires en service civique du Planning...
L’UDES appelle le nouveau Premier ministre à bâtir un avenir durable avec l’économie sociale et solidaire
L’Union des employeurs de l’économie sociale et solidaire (UDES) félicite François Bayrou, le nouveau Premier ministre, pour sa nomination et exprime son souhait d’un engagement fort en faveur des...