Grenelle 1 et 2 : les débats se précisent

Publié le

Grenelle 1 et 2 : les débats se précisent

Alors que le projet de loi Grenelle 1 sera examiné par le Parlement début octobre, le texte Grenelle 2 fait l’objet de dernières tractations en vue de sa présentation en Conseil des ministres au cours de la première quinzaine d’octobre.
Les discussions auront duré jusqu’à la dernière minute. Alors que le texte Grenelle 2 devrait être présenté dans son ensemble au Conseil d’Etat dans les prochains jours, les tractations se poursuivent entre l’Etat et les différents acteurs du Grenelle. Si les travaux sur le projet de loi d’application ont connu une accélération au mois de juillet et que la ligne d’arrivée est proche, les tensions s’accentuent entre les différentes parties. Malgré tout l’objectif reste que le texte soit présenté, dans la première quinzaine d’octobre au conseil des ministres selon le MEEDDAT, après examen de conformité législative par le Conseil d’Etat

Source : lire la suite

Autres articles dans cette rubrique

la Fondation GoodPlanet suspend sa programmation gratuite le week-end au Domaine de Longchamp et espère ouvrir l’année prochaine avec un nouveau modèle

Des ressources en baisse pour les associations et les organisations à but non lucratif : la Fondation GoodPlanet suspend sa programmation gratuite le week-end au Domaine de Longchamp et espère...

Soirée projection et discussion autour du film "Alliance Terrestre"

Le vendredi 7 février à partir de 18h, CADRAN [1] vous accueille pour une soirée projection et discussion autour du film Alliance Terrestre sur la A69, avec des tapas bios et paysans, une buvette...

close