Retrouvez la dernière publication des ESSentiels sur les sociétés commerciales de l’ESS

Publié le

Retrouvez la dernière publication des ESSentiels sur les sociétés commerciales de l'ESS

Qu’est-ce qu’une société de commerciale de l’Économie Sociale et Solidaire ? Comment devenir une SCESS ? Le Zoom Sociétés commerciales de l’ESS réalisé par l’Observatoire de l’ESS répond à toutes ces questions, et bien d’autres !

La Loi ESS de 2014 permet à certaines sociétés commerciales non coopératives de faire partie du champ de l’ESS. Pour cela, elles doivent respecter et intégrer dans leurs statuts les principes énoncés dans le décret du 13 juillet 2015 et dans la Loi PACTE du 22 mai 2019.

Source : En savoir plus ?

Autres articles dans cette rubrique

Lettre ouverte à Christelle Morançais, Présidente de la Région Pays de la Loire suite aux annonces liées au budget 2025

L’annonce de votre volonté de réaliser 100 millions d’économies sur le budget 2025 suscite stupeur et inquiétude chez les acteurs de l’Économie Sociale et Solidaire de notre région. En sa qualité de...

Coopération entre l’UDES et la CRESS des Pays de la Loire : un partenariat renforcé pour l’ESS

Le 7 octobre 2024, lors du Conseil d’Administration élargi de la CRESS des Pays de la Loire, un protocole de coopération a été signé entre l’UDES et la CRESS pour la période 2024-2026. Cet accord marque...

Rencontre régionale de l’ESS 2024

La CRESS organise la première rencontre régionale de l’ESS à l’issue de son assemblée générale. Cette rencontre est ouverte à toutes et tous et aura lieu le mardi 4 juin de 14h30 à 17h30 à Angers...

close