Sciences Po Paris, 12-13 déc. 2024
Lieu : salle B.001, Sciences Po Paris, 1 Place St Thomas d’Aquin, 75007 Paris
Inscription requise : formulaire d’inscription

Programme
 Jeudi 12 décembre
 *8h45 : Accueil

• 9h15 : Mot d’introduction
• 9h30 : Conférence d’ouverture : J-F. Draperi (Cnam) : Quelques éclairages de l’histoire longue sur la coopération de travail
• 10h15 : Panel 1
  • Présidence : P. Toucas-Truyen (CNRS-Université Paris 1)
  • N. Wourms (Université Le Havre Normandie) : « Fonder le droit économique » : de la théorie du mutuellisme de la première internationale française, à sa mise en statuts dans plusieurs sociétés coopératives
  • E. Lamarche (Université Paris Nanterre) : Le droit comme carcan : les revers de la reconnaissance légale de la communauté icarienne d’Iowa (1860-1878)
• 10h45 : Pause
• 11h : Panel 2
  • Présidence : M. Dreyfus (CNRS)
  • A. Safronova (Université Jean-Moulin Lyon 3) : Les coopératives de travailleurs·euses en Russie tsariste (1860-1917) : entre la formalisation des entreprises collectives du droit coutumier et la circulation des idées du socialisme associationniste
  • N. Lallemand-Stempak (IAE Paris – Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ) : « Colectividades agrarias » : les règles d’organisation dans le collectivisme libertaire durant la Guerre civile espagnole
• 12h : Repas
• 13h30 : Panel 3
  • Présidence : C. Fayolle (Institut Universitaire de France/Université de Montpellier)
  • S. Veyer (La Manufacture Coopérative) : Les CAE, une histoire de droit(s)
  • V. Bachelet ( Université Paris-Saclay) : SCIC et communs numériques : entre reconnaissance légale et contraintes à la production du commun
• 14h30 : Pause
• 14h50 : Table-ronde : "Contrainte, garde-fou ou obstacle au respect de leurs principes : comment sont perçus les statuts juridiques par les coopératrices et coopérateurs ? "
  • Animation : G. Monette (HEC Montréal)
  • A. Reichhart (Université de Strasbourg)
  • E. Sadorge (avocat associé, Cabinet d’avocats Légicoop)
  • M. Malzieu (associé de la Scop les Cargonautes)

 Vendredi 13 décembre

• 10h : Conférence d’ouverture : D. Hiez (Université du Luxembourg) : Point de vue d’un juriste sur le futur de la coopération
• 10h45 : Panel 1
  • Présidence : A. Blin (Université Sorbonne Nouvelle)
  • C. Annereau (Université Paris-Panthéon-Assas / EHESS / Cabinet d’avocats Légicoop) et L. Mboumba (avocat, Cabinet d’avocats Légicoop) : Coopératives et usages politiques du droit : théorie et pratiques d’un droit au service des travailleurs et travailleuses.
  • M. Quijoux (CNRS, CNAM) : En quête de reconnaissance. Retour sur les tentatives avortées de la première loi sur les sociétés coopératives de production à la fin du XIXe siècle
• 12h30 : Repas
• 14h00 : Panel 2
  • Présidence : S. Hayat (CNRS – Sciences Po Paris)
  • A.C. Wagner (Université de Paris 1) : La « vocation » de tous les salariés de Scop à devenir associés : des interprétations contrastées
  • G. Gourgues (Université Lyon 2) & E. Vivet-Maladry (Université Paris Saclay) : De la Règle aux Lois. L’infructueuse légalisation des Communautés de travail (1944-1946)
  • G. Monette (HEC Montréal) : Coopérative de travail, fédérations de coopératives et fonctionnement démocratique par tirage au sort
• 15h30 : Pause
• 15h50 : Table ronde : " Perspectives : Comment rendre les statuts juridiques des coopératives de travailleuses et travailleurs conformes à leurs principes démocratique et a-capitaliste ? "
  • Animation : C. Ternier (ENS-PSL)
  • D. Hiez (Université du Luxembourg)
  • L. Orsi (Avocat et ancien Directeur Juridique de la Confédération Générale des Scop)
  • O. Leberquier (Président de la Scop Ti)
  • A. C. Wagner (Université de Paris 1, CESSP)
  • C. Chomel (Ancienne directrice de la direction des affaires juridiques et fiscales et membre du comité de direction de Coop de France)

Comité d’organisation :
 Caroline Fayolle (Maîtresse de conférences, Histoire contemporaine, Institut Universitaire de France/Université de Montpellier)
 Etienne Lamarche (Maître de conférences, Histoire du droit et des institutions, Université Paris Nanterre)
 Camille Ternier (Chercheuse Post-doctorale, chaire Espace de l’École Normale Supérieure – Université PSL)

Avec le soutien du projet ANR JCJC TheoVail « La théorie politique au travail. Reconceptualiser l’exploitation, la démocratie et la justice à travers les écrits réflexifs de travailleurs et de travailleuses » (Science-Po Paris, CEVIPOF)