La Chaire de recherche partenariale Valcom (Valorisation des communs fonciers, Université Savoie Mont Blanc ) organise une conférence intitulée « Réflexions sur la réinscription des communs fonciers dans le droit moderne ». Elle sera donnée par Mme Flora Vern, jeudi 7 décembre 2023 à 14 h dans l’amphithéâtre 402 (sur le campus de Jacob-Bellecombette, Chambéry ; entrée libre).

Thème. La résurgence des communs fonciers, à l’histoire ancestrale et aux dénominations et fonctionnements vernaculaires, interpelle à l’heure où populations et territoires doivent répondre à de nombreux défis socio-écologiques. Les communs fonciers sont des terres dont la propriété ou l’usage sont dévolus à une communauté qui s’en répartit les utilités. Menacés par l’individualisme et la marchandisation des terres, ces communs ne peuvent être réinscrits dans le droit contemporain que si l’on s’intéresse à la fonction qu’ils remplissent pour repenser leurs contours juridiques. Cette réflexion, en forme de questionnements, évoquera la complexité géographique d’un foncier fragmenté et de ses usages saisonniers, l’importance de repenser la notion d’affectation des terres à un usage, et la place des mécanismes de formalisation des rapports juridiques dans ce processus.

Flora Vern est enseignante-chercheuse en droit privé à l’Université de Glasgow. Elle est également membre du conseil scientifique de la Chaire Valcom et membre associée du Centre de recherche en droit Antoine Favre.