L’Economie sociale et solidaire, un secteur "créateur d’emplois" selon Benoît Hamon Un projet de loi destiné àfaire croître l’ESS a été présenté mercredi en Conseil des ministres....
A l’occasion de la sortie de son dernier cahier sur l’impact de la loi ESS sur les associations de solidarité, l’Uniopss a souhaité faire le point sur ce sujet lors d’une journée d’études organisée le...
Nous avons plusieurs fois marqué nos doutes quand à la volonté du Gouvernement d’aller au-delà de la Loi ESS dans le développement d’alternatives au capitalisme financier tel qu’il se développe et de la...
Le projet de loi Macron va-t-il détricoter la loi Hamon ? Des signes tangibles semblent le montrer. Le droit préalable d’information des salariés en cas de cession d’une entreprise est par exemple...
Sommaire Article 1er Article 3 Cette proposition de décret vient modifier entre autres l’article L3332-17-1 du code du travail, modifié par la LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie...
Remise du rapport d’évaluation du droit d’information préalable des salariés en cas de cession de leur entreprise, par Fanny DOMBRE-COSTE, parlementaire en mission auprès d’Emmanuel MACRON et Carole...
Lors de sa séance publique du soir de mardi 2 mars 2021, à la demande du groupe Groupe écologiste - Solidarité et Territoires, le Sénat débattra sur le thème : « Situation et devenir de l’Économie...
L’utopie a changé de camp. L’utopie, c’est de croire qu’on peut continuer à se comporter de la même façon. Le réalisme, c’est de considérer que nous devons radicalement changer de comportement. La pauvreté...
Dans le cadre du Village de l’Economie Sociale et Solidaire à la Fête de l’Humanité nous vous invitons à assister à un débat sur les perspectives de la loi ESS. La loi relative à l’économie sociale et...