[Le numérique en campagne] Benoit Hamon veut taxer les robots pour financer le revenu universel

"Pour financer le revenu universel d’existence (…) on pourrait imaginer demain un salaire fictif, virtuel, pour un robot et la manière dont on fait contribuer ce robot au financement de notre protection sociale. (…) Si le robot ne cotise pas, c’est pas possible, si le robot ne paye pas d'impôt c'est pas possible, c'est cette révolution là aussi que je veux mettre en œuvre : pensons demain une fiscalité qui se fonde non pas sur le nombre de travailleurs qu’il y a dans notre entreprise, mais sur la richesse créée par l’entreprise", a déclaré Benoit Hamon sur BFMTV le 30 octobre.

Comment appréhender fiscalement les robots ?

L’idée est simple : la fiscalité est régie par le principe de la "capacité contributive" ; or les robots contribuent à la productivité et richesse d’une entreprise. À ce titre, taxons-les !

Mais la complexité d’un tel impôt se pose dès la définition même du mot "robot". À partir de quand une machine, un ordinateur, sont-ils considérés comme des robots ? Dans quelles mesures tout ordinateur ou même smartphone n’est-il pas déjà un robot en soi qui me permet de gagner en productivité et, à l’échelle d’une entreprise, de se passer d’un certain nombre de tâches : courrier, secrétariat, etc.

Très vite, plusieurs questions pratiques s’ajoutent à celle-ci : peut-on vraiment mesurer la productivité d’un robot à l’instant T et pour les années à venir ? En d’autres termes, un même robot peut voir ses usages évoluer, se multiplier et effectuer des tâches nouvelles, à l’instar de nos ordinateurs personnels ou smartphones. Qui dit que demain, des drones ne mettront pas au chômage des livreurs, et dans ce cas-là, à partir de quand faut-il taxer leur acquisition ?

Enfin, quid des robots utilisés par les individus ? Si demain des robots ménagers viennent remplacer des techniciens de surface pour particuliers, alors pourquoi cette productivité-là ne serait-elle pas taxable ? Dans cette optique, il faudrait peut-être mieux cesser dès à présent de se procurer tout objet connecté.

Taxer les robots : une idée qui fait son chemin au Parlement européen

Si la question est épineuse, la Commission des affaires juridiques du Parlement européen a récemment proposé des pistes d’action pour créer une personnalité juridique spécifique aux robots les plus sophistiqués, l’adjonction d’une "personnalité électronique".
Elle estime qu’il y a lieu d’envisager une taxe sur la productivité générée par les robots et l’intelligence artificielle, en vue d'un revenu universel de base. Les parlementaires invitent l'ensemble des États membres à y réfléchir.

La piste évoquée par le candidat, qui met au cœur de son programme l’instauration du revenu universel, a le mérite de poser une réflexion sur les vrais enjeux de demain : l’intelligence artificielle et la place des robots dans notre société. Avec un prisme de régulateur, cette taxation des robots appelle, plus largement, à une réflexion globale sur la refonte de tout un pan du droit sur la robotique.

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